Toilettes pour enfants à l’école et à la maternelle – réglementations et exigences clés

Les toilettes pour enfants à l'école ou à la maternelle doivent être conformes à la législation. Ces règles sont établies dans plusieurs textes, notamment dans l'Arrêté du Ministre de l'Infrastructure du 12 avril 2002 concernant les conditions techniques auxquelles doivent répondre les bâtiments et leur implantation. Les règles qui y sont rassemblées imposent, entre autres, le nombre minimal de toilettes et leurs paramètres essentiels (dont les dimensions) ainsi que les paramètres généraux de l'infrastructure des locaux sanitaires.

Toalety w szkole i przedszkolu

Toilettes à l’école et à la maternelle – les besoins des enfants comme base du projet

Les projets de locaux sanitaires doivent tenir compte de leur destination – après tout, les WC pour enfants en maternelle diffèrent considérablement même des toilettes scolaires, et encore plus des toilettes pour adultes. L’équipement des écoles et des maternelles doit être adapté à l’âge des utilisateurs, donc sûr et pratique, mais aussi convivial – pour soutenir les enfants dans leur développement quotidien et l’acquisition de l’autonomie.

Salle de bain pour enfants : un espace accessible et accueillant

Les enfants – en particulier ceux d’âge préscolaire et du début du primaire – sont des utilisateurs exigeants. Le séjour dans un établissement scolaire est souvent stressant pour eux, c’est pourquoi les concepteurs des locaux dans les écoles et les maternelles s’efforcent de créer un espace accueillant. Les couleurs et l’aspect général des locaux, y compris l’adaptation à l’âge de l’enfant de chaque élément – y compris les toilettes ou les casiers scolaires – sont très importants.

Heureusement, les temps où les couloirs d’école effrayaient par l’aspect de leurs murs et de leurs casiers sont révolus : aujourd’hui, on veille à leur attractivité. Il en va de même pour les locaux sanitaires qui doivent répondre à certaines exigences, mais qui doivent aussi être accueillants et invitants – en particulier pour les enfants de maternelle et des petites classes. Un environnement convivial réduit le stress, rend l’école ou la maternelle plus attractive et favorise le développement quotidien.

Salle de bain sécurisée en maternelle ou à l’école : réglementations et bonnes pratiques

L’infrastructure pour les enfants et les jeunes doit également répondre à des normes spécifiques – il faut respecter les règles imposées et utiliser des matériaux avec des certifications confirmant leur sécurité. Les concepteurs de toilettes pour écoles et maternelles font donc face à un défi – les fruits de leur travail doivent répondre aux exigences tant de la loi que des enfants.

Une salle de bain à l’école ou à la maternelle nécessite avant tout une adaptation à l’âge des utilisateurs. C’est extrêmement important car des lunettes de toilettes ou des lavabos montés trop haut rendent difficile pour les petits le franchissement d’une nouvelle étape de développement qu’est l’apprentissage de l’utilisation autonome des toilettes. Il ne peut pas y avoir de situations où les enfants ne veulent pas utiliser les toilettes ou se laver les mains parce que cela leur pose problème. Il s’agit après tout de leur santé et de leur sécurité.

Toilettes scolaires et préscolaires : réglementations légales en vigueur

L’acte juridique fondamental régissant les toilettes dans les écoles et les maternelles est l’Arrêté du Ministre de l’Infrastructure du 12 avril 2002 concernant les conditions techniques auxquelles doivent répondre les bâtiments et leur implantation . Les réglementations relatives aux espaces sanitaires dans les établissements pour enfants et jeunes comprennent également :

  • La Loi du 14 décembre 2016 sur le Droit de l’éducation ;
  • L’Arrêté du Ministre de l’Éducation Nationale et des Sports du 31 décembre 2002 concernant la sécurité et l’hygiène dans les écoles et établissements publics et privés ;
  • L’Arrêté du Ministre de l’Éducation Nationale du 28 août 2017 concernant les types d’autres formes d’éducation préscolaire, les conditions de leur création et organisation ainsi que leur mode de fonctionnement.

L’arrêté sur les conditions techniques définit principalement l’étendue des obligations de l’établissement, par exemple l’accès à l’eau courante chaude et froide, aux produits de nettoyage et au papier toilette ou aux serviettes (ou sèche-mains électriques). Ces règlements régissent également le nombre de toilettes et de lavabos par élève ainsi que les paramètres techniques des locaux et de leur équipement.

Ci-dessous, nous avons rassemblé les directives les plus importantes dictées par les actes juridiques, les normes et les bonnes pratiques.

Attention ! Selon les définitions contenues dans les actes juridiques, l’école et la maternelle sont des bâtiments d’utilité publique, tandis que les toilettes appartiennent aux locaux sanitaires, tout comme les vestiaires, les douches et les cabines de change. Les directives contenues dans les lois et règlements sont souvent générales et se réfèrent précisément à ces deux concepts.

Toilettes à l’école : règles sanitaires

  • Lavabos il doit y avoir au moins un lavabo pour 20 élèves.
  • Toilettes et cabines sanitaires – il faut installer au moins une cuvette de WC pour 20 élèves filles et au minimum une cuvette de WC et un urinoir pour 30 élèves garçons (sauf si les règles de sécurité et d’hygiène du travail en disposent autrement). Dans les toilettes, l’école doit assurer les conditions définies dans l’article 85 de l’arrêté sur les conditions techniques. Il précise notamment la largeur minimale des portes (0,9 m) et les dimensions des cabines (largeur : 1 m, longueur : 1,1 m, hauteur des parois et des portes : 2 m, espace sous la porte : 0,15 m).

De plus, les cabines WC pour les écoles doivent être résistantes à l’eau et à l’humidité, aux salissures (facilité de nettoyage) et aux dommages (durabilité). Les cabines en HPL (stratifié haute pression) ou en LPW (panneau de particules stratifié) sont les plus appropriées. Il est également conseillé d’utiliser un loquet de sécurité. C’est le moyen le plus sûr pour les élèves de fermer et d’ouvrir les portes – en cas de blocage ou de danger, la cabine peut être facilement ouverte de l’extérieur.

  • Toilettes pour personnes handicapées – conformément à l’article 86 de l’arrêté sur les conditions techniques, il faut maintenir un espace de manœuvre d’au moins 1,5 × 1,5 m. Dans les toilettes (et sur le chemin y menant), il faut installer des portes sans seuil, une cuvette de WC et un lavabo adaptés, ainsi que des poignées facilitant l’utilisation des équipements sanitaires.
  • Casiers scolaires – généralement situés dans les couloirs et les vestiaires, ils constituent un élément important de l’infrastructure sanitaire dans les écoles. Les casiers vestimentaires doivent également être résistants à l’humidité et aux dommages mécaniques – il est conseillé de combiner un corps métallique robuste et des portes en HLP ou LPW, disponibles en plusieurs variantes stylistiques (différentes couleurs et décors). Les panneaux HLP et LPW ont aussi l’avantage d’être faciles à nettoyer : même les graffitis s’enlèvent efficacement.
  • Sol – il doit être réalisé en matériaux antidérapants ; même mouillé (juste après le nettoyage), il ne doit pas présenter de danger pour les élèves.

L’école est en outre tenue de fournir aux élèves :

  • de l’eau courante chaude et froide ;
  • des produits d’hygiène personnelle (savon, serviettes en papier ou sèche-mains, papier toilette) ;
  • la propreté et le bon fonctionnement technique des équipements sanitaires.

Toilettes en maternelle : règles sanitaires

Les enfants de maternelle nécessitent des conditions particulières, car la séparation d’avec leurs parents est encore plus difficile pour eux. C’est pourquoi, dès l’entrée, l’intérieur de l’établissement doit être accueillant et encourageant, réduisant ainsi le stress – il convient d’adopter la même approche pour l’équipement de la salle principale et des toilettes.

Les toilettes pour les petits sont également régies par l’arrêté sur les conditions techniques mentionné ci-dessus. De plus, il contient des dispositions spéciales concernant les WC dans les maternelles. Des directives sanitaires distinctes ont été élaborées pour les points préscolaires et les groupes d’éducation préscolaire – elles sont rassemblées dans l’Arrêté du Ministre de l’Éducation Nationale du 28 août 2017 concernant les types d’autres formes d’éducation préscolaire, les conditions de leur création et organisation ainsi que leur mode de fonctionnement.

  • Lavabos et cuvettes WC – les mêmes règles s’appliquent que dans les écoles, c’est-à-dire qu’il faut au moins un lavabo et une cuvette WC pour 20 enfants.

Dans le cas de l’éducation préscolaire sous une autre forme qu’une maternelle ou une section préscolaire dans une école, le local doit être adapté conformément à l’arrêté mentionné sur les types d’autres formes d’éducation préscolaire. Cet acte stipule que, par exemple, un point préscolaire doit fournir au moins un lavabo et une cuvette WC pour 15 enfants. Ce document précise également d’autres conditions sanitaires, comme l’accès à un bac de lavage (pour laver les enfants) et à l’eau courante froide et chaude, dont la température ne doit pas dépasser 35-40 degrés.

  • Cabines WC pour maternelles – conformément à l’article 85 alinéa 5, dans les maternelles et autres formes de garde préscolaire, il est permis d’utiliser des parois et des portes plus basses que dans les écoles, d’une hauteur minimale de 1,5 m . En standard, les cabines pour enfants ont une largeur de 80 cm, une hauteur de 150 cm et une profondeur de 120 cm, donc elles sont nettement plus petites que celles pour adultes.

Cependant, ces « petites toilettes » ne doivent en rien être inférieures aux toilettes standard. C’est pourquoi les cabines sont généralement fabriquées en panneaux HPL ou LPW, qui sont résistants aux dommages et à l’humidité et faciles à nettoyer. Les panneaux sont également esthétiquement finis – disponibles en différentes couleurs et décors, créant ainsi un espace attrayant pour les petits. Les cabines doivent également être sûres : sans arêtes vives ni éléments saillants.

L’un des systèmes de cabines pour toilettes de maternelle les plus populaires est notre AQUARI avec son système breveté de protection des doigts. Nous dissimulons les charnières à l’intérieur de profils aluminium ronds, ainsi le petit ne peut pas se pincer les doigts entre la porte et le cadre. Dans le système, nous utilisons également des charnières gravitationnelles (au lieu des traditionnelles charnières à ressort) : les portes se déplacent doucement et ne peuvent pas heurter violemment l’enfant.

  • Toilettes – en maternelle, la hauteur à laquelle sont montées les lunettes de toilettes est d’une importance capitale. Il faut aussi tenir compte du fait que certains enfants commencent seulement à passer du pot au vrai toilette.

Les recommandations concernant la hauteur de montage de la cuvette WC varient, mais sont généralement comprises entre 26 cm (enfants de moins de 3 ans) et 32 cm (plus de 3 ans). Lorsqu’il n’est pas possible d’installer des toilettes à différentes hauteurs, il est conseillé d’utiliser des réducteurs de toilette et des marchepieds qui facilitent l’utilisation des toilettes pour les enfants plus jeunes et plus petits. Il est bon d’équiper les toilettes d’un abattant à fermeture douce, sûr pour les plus jeunes enfants (sans risque de pincement des doigts).

  • Lavabos – ils doivent également être montés à une hauteur adaptée à l’âge de l’enfant. Les valeurs recommandées sont de maximum 50 cm pour les enfants jusqu’à 3 ans et de 55-65 cm pour la tranche d’âge 3-6 ans. Il est important de veiller aux bords arrondis et à l’absence d’éléments saillants. Un habillage en HLP est une excellente solution qui cache l’installation (sécurité et esthétique) tout en assurant un accès facile.
  • Casiers – ils se trouvent généralement dans le couloir, mais aussi dans la salle de bain. Certaines maternelles utilisent encore ces solutions – les enfants rangent leurs articles d’hygiène dans les casiers. Les casiers scolaires et préscolaires sont adaptés à la taille de l’enfant, et les façades et parois des casiers sont généralement fabriquées en panneau LPW léger et résistant. Grâce à l’utilisation de ce matériau, les meubles peuvent s’intégrer parfaitement dans la décoration intérieure et s’adapter aux attentes des enfants. Les casiers préscolaires et scolaires doivent avoir une certification PZH et CE.

Des toilettes adaptées aux besoins d’un enfant d’âge préscolaire doivent être suffisamment confortables pour que le petit puisse et veuille utiliser les WC de manière autonome.

Attention ! Dans les locaux sanitaires de la maternelle et de l’école, il ne faut pas installer de vidéosurveillance (sauf si c’est nécessaire et ne porte pas atteinte à la dignité et aux droits personnels des enfants).

Salle de bain scolaire ou préscolaire avec ALSANIT : équipement sanitaire complet

Dans le domaine de l’équipement des toilettes scolaires et préscolaires, nous proposons nos services – notre entreprise ALSANIT est le leader européen de l’aménagement des locaux sanitaires. Nous concevons et produisons en tenant compte des normes, des exigences et des certifications en vigueur. Nous créons des solutions spécialement pour les écoles et les maternelles, comme le système de protection des doigts. Nous avons également développé la plus grande offre de matériaux sur le marché, comprenant le métal, les panneaux HLP et LPW ou le verre. La collaboration avec notre entreprise se distingue également par une livraison sécurisée en système porte-à-porte. Nous facilitons et accélérons l’équipement des investissements : bienvenue !

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